Énergie Est: Jean Charest blanchi par la commissaire au lobbying

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Publié le 26 mai 2016 à 00h00 | Mis à jour à 06h37

PHOTO EDOUARD PLANTE-FRÉCHETTE, ARCHIVES LA PRESSE

Jean Charest n'a jamais été inscrit comme lobbyiste à Québec ou à Ottawa, selon les deux registres publics.

VINCENT BROUSSEAU-POULIOT
La Presse

(Ottawa) L'ex-premier ministre du Québec Jean Charest vient d'être blanchi par la commissaire fédérale au lobbying pour un appel téléphonique à un conseiller de Justin Trudeau au cours duquel la question de l'oléoduc Énergie Est a été abordée, a appris La Presse. La commissaire fédérale conclut que M. Charest n'a pas fait de lobbying pour TransCanada.

En mars dernier, le quotidien The Globe and Mail rapportait que M. Charest avait eu à la mi-janvier une conversation avec Gerald Butts, secrétaire principal et proche collaborateur du premier ministre du Canada Justin Trudeau, au cours de laquelle le projet d'oléoduc Énergie Est de TransCanada a été abordé. Le cabinet du premier ministre Trudeau confirmait alors que M. Charest aurait demandé à M. Butts « s'il serait prêt à avoir une rencontre avec TransCanada ». À la suite de ces allégations, la commissaire fédérale au lobbying a déclenché un examen administratif.

Dans sa décision rendue le 20 mai, la commissaire fédérale au lobbying Karen E. Shepherd conclut que « l'allégation [...] était sans fondement » et que le dossier est « clos », selon une lettre de la commissaire envoyée à Jean Charest et obtenue par La Presse. La Loi sur le lobbying prévoit qu'une personne doit s'enregistrer comme lobbyiste si elle s'engage auprès d'un client à organiser une rencontre avec un titulaire d'une charge publique moyennant paiement. Dans le cas de M. Charest - qui était conseiller pour TransCanada jusqu'en septembre 2015 -, la commissaire fédérale au lobbying conclut qu'il « n'y a eu aucun paiement et il n'y a aucune indication que [M. Charest ait] tenté d'organiser une rencontre. »

Jean Charest a eu un mandat rémunéré d'environ un an comme conseiller en communications et conseiller stratégique auprès de TransCanada. Ce mandat a pris fin le 30 septembre 2015 et n'était pas renouvelable. Le 28 janvier 2016, M. Charest s'est prononcé publiquement en faveur du projet Énergie Est dans le cadre d'une conférence à Québec, sans mentionner qu'il avait été rémunéré auparavant par TransCanada.

UN COUP DE FIL D'INVITATION

Mais les faits qui intéressent la commissaire fédérale au lobbying remontent plutôt à la mi-janvier 2016, alors que Jean Charest - dont le mandat avec TransCanada était terminé depuis plusieurs mois - donne un coup de fil à Gerald Butts, l'un des conseillers les plus importants de Justin Trudeau. Associé au cabinet d'avocats McCarthy Tétrault, M. Charest est aussi président honoraire du Canada-ASEAN Business Council (CABC), un organisme qui fait la promotion des relations économiques entre le Canada et l'Asie du Sud-Est. À titre de président honoraire de cet organisme, il invitait Justin Trudeau à participer à un forum de CABC en Indonésie les 7 et 8 septembre prochain, d'autant plus que le premier ministre Trudeau doit être en Asie cette semaine-là pour le G20.

«M. Butts a mentionné qu'il était à Edmonton pour rencontrer la première ministre de l'Alberta, et la conversation est fortuitement arrivée sur le projet d'oléoduc.»Grégory Larroque
porte-parole de Jean Charest

Au terme de son examen administratif où elle a analysé les « renseignements disponibles publiquement » et interviewé des témoins, la commissaire fédérale au lobbying conclut que M. Charest n'a pas fait de lobbying au cours de cet appel téléphonique avec Gerald Butts. « M. Charest n'est pas surpris, mais est satisfait de la décision. Il a toujours été certain de ne pas avoir enfreint la loi ni l'esprit de la loi sur le lobbying », dit Grégory Larroque, aussi avocat-conseil chez McCarthy Tétrault. À l'extérieur du pays hier, M. Charest n'a pas commenté lui-même la décision de la commissaire fédérale au lobbying.

Depuis son retrait de la vie politique en 2012, « M Charest n'a pas fait de lobbying et n'a pas l'intention d'en faire », a indiqué M. Larroque. Jean Charest n'a jamais été inscrit comme lobbyiste à Québec ou à Ottawa, selon les deux registres publics.

« La décision [de la commissaire fédérale du lobbying] confirme ce que nous avons toujours dit : il n'y a pas eu de lobbyisme de la part de M. Charest pour TransCanada », dit Tim Duboyce, porte-parole de TransCanada.

L'automne dernier, à cinq jours du scrutin fédéral, le coprésident de la campagne du Parti libéral du Canada, Dan Gagnier, a été contraint de quitter son poste après avoir envoyé un courriel aux dirigeants de TransCanada dans lequel il leur donnait des conseils stratégiques pour le projet Énergie Est. M. Gagnier avait été le chef de cabinet de Jean Charest à Québec de 2007 à 2009.

TransCanada : Charest nie avoir sollicité le cabinet Trudeau pour une rencontre

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Publié le 09 mars 2016 à 16h06 | Mis à jour à 17h24

Jean CharestPHOTO ERICK LABBÉ, LE SOLEIL

PIERRE SAINT-ARNAUD
La Presse Canadienne

L'ex-premier ministre Jean Charest nie avoir sollicité une rencontre entre les dirigeants de TransCanada, promoteur du projet d'oléoduc Énergie Est, et le cabinet du premier ministre Justin Trudeau et ce, même si le bureau de M. Trudeau a confirmé le contraire.

Dans une courte mêlée de presse à Québec, mercredi, M. Charest a reconnu avoir fait un appel au cabinet Trudeau et avoir abordé le dossier TransCanada, mais s'est défendu d'avoir sollicité une rencontre et a insisté pour dire qu'il ne travaillait plus pour TransCanada au moment de l'appel.

«J'ai eu une communication. (TransCanada) n'était pas le sujet. Ç'a été soulevé, mais ce n'était pas ça le sujet», a-t-il dit.

À la question: «Avez-vous sollicité une rencontre avec des gens de TransCanada?», M. Charest a répondu: «Non.»

Or, le cabinet du premier ministre a confirmé au «Globe and Mail» la semaine dernière qu'au cours d'une conversation sur différents sujets avec Gerald Butts, secrétaire principal de Justin Trudeau, M. Charest avait évoqué la possibilité d'organiser une telle rencontre.

M. Butts aurait alors clairement indiqué à M. Charest qu'il serait prêt à envisager une rencontre avec les dirigeants de TransCanada si la requête respectait les règles en matière de lobbyisme, ce qui n'était pas le cas à ce moment puisque M. Charest n'est pas inscrit au registre des lobbyistes.

L'ex-premier ministre a ajouté qu'il n'avait eu aucun contact avec le commissaire au lobbying, mais qu'il était «prêt à répondre à toutes les questions».

M. Charest a précisé qu'il avait travaillé comme «conseiller stratégique» pour TransCanada - jamais comme lobbyiste - et que son mandat pour la compagnie pétrolière était terminé au moment de l'appel.

«C'est une histoire qui, quant à moi, n'est pas une histoire très significative. Il n'y a pas eu de lobbying, je ne travaillais pas pour TransCanada, fin de l'histoire.»

Jean Charest a été intercepté par des journalistes dans un hôtel de Québec alors qu'il était conférencier à un colloque sur le Partenariat Trans-Pacifique organisé par l'Institut des Hautes études internationales de l'Université Laval.

Québec va poursuivre TransCanada

Mise à jour il y a 30 minutes

Construction du pipeline Énergie Est de TransCanada  Photo :  TransCanada

Québec va poursuivre TransCanada pour qu'elle se conforme à la Loi sur la qualité de l'environnement dans le cadre de son projet Énergie Est. Le ministre de l'Environnement, David Heurtel confirmera cette démarche ce matin en conférence de presse.

Le ministre Heurtel a récemment demandé au Bureau d'audiences publiques en environnement (BAPE) de se pencher sur ce controversé projet de pipeline, malgré le refus de la pétrolière de se plier aux exigences de la loi québécoise.

Normalement, TransCanada aurait dû soumettre un avis de projet au ministère de l'Environnement. La compagnie albertaine aurait alors reçu des directives pour préparer une étude d'impacts du projet. Ce document constitue normalement la base des travaux du BAPE.

Malgré la volonté de Québec, TransCanada fait fi de ces exigences parce qu'elle estime que son projet Énergie Est est de juridiction fédérale, et qu'il doit donc être soumis à la seule appréciation de l'Office national de l'énergie.

Des groupes environnementaux poursuivent déjà TransCanada pour l'obliger à se conformer à la loi québécoise. Québec a cependant décidé de ne pas se joindre à cette démarche, pour entreprendre sa propre poursuite.

Le projet Énergie Est doit permettre de transporter plus de 1,1 million de barils de pétrole extraits des sables bitumineux albertains jusqu'à Saint-Jean au Nouveau-Brunswick. Au Québec, le pipeline doit traverser 828 cours d'eau et de nombreuses terres agricoles sur une distance de 650 km.

SOURCE: http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/Politique/

Keystone XL: TransCanada demande une suspension temporaire de sa demande

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Publié par La Presse Canadienne le lundi 02 novembre 2015 à 22h22. Modifié par Charles Payette le mardi 03 novembre 2015

WASHINGTON - TransCanada en a surpris plusieurs, lundi, en demandant au gouvernement américain de suspendre temporairement sa demande d'autorisation pour son projet controversé d'oléoduc Keystone XL.

Cette requête de l'entreprise canadienne constitue développement étonnant au projet qui a provoqué des tensions majeures entre le Canada et les États-Unis dans les dernières années. L'oléoduc Keystone XL acheminerait des sables bitumineux de l'Alberta vers les raffineries du Texas.

La demande a été formulée dans une lettre transmise au secrétaire d'État américain John Kerry.

La lettre de TransCanada appelle l'administration Obama à reporter sa décision sur l'émission d'un permis qui permettrait à l'oléoduc de passer d'une frontière à une autre en attendant le règlement d'un litige dans l'État du Nebraska sur sa trajectoire.

«TransCanada croit qu'il serait approprié à ce moment-ci que le département d'État interrompe son examen de la demande du permis présidentiel pour Keystone XL», écrit TransCanada dans sa missive.

«Cela permettra qu'une décision sur le permis soit prise plus tard dans la certitude que cela respecte la trajectoire de l'oléoduc», ajoute l'entreprise.

La Maison-Blanche n'a pas voulu commenter la nouvelle, elle a référé toutes les demandes d'entrevues au département d'État. «Nous venons de recevoir la lettre de TransCanada adressée au secrétaire d'État John Kerry et nous l'étudions. Entretemps, notre examen en vertu du décret présidentiel se poursuit», a indiqué la porte-parole du département Elizabeth Trudeau à l'Associated Press.

Jusqu'à tout récemment, TransCanada et le gouvernement conservateur sortant travaillaient activement auprès de leurs vis-à-vis américains pour faire la promotion du projet.

Selon ses opposants, l'entreprise souhaite ainsi prendre du recul pour mieux revenir dans la mêlée avec des conditions plus favorables.

Une militante du Nebraska a invité le président américain Barack Obama à ignorer cette «tactique» de l'entreprise et à refuser le projet maintenant.

«Ils ne font ça que pour une raison. TransCanada espère qu'un républicain sera au pouvoir parce qu'ils (les candidats) ont tous dit qu'ils l'approuveraient. TransCanada fait face à un échec, elle le sait. Alors c'est sa dernière chance pour essayer de sauver le projet», a expliqué Jane Klebb dans un courriel.

Si elle est accordée, cette requête pourrait avoir plusieurs conséquences.

D'abord, le premier ministre désigné Justin Trudeau pourra commencer du bon pied sa relation avec le président Obama, qui s'est montré plus d'une fois réticent au projet porté par le premier ministre sortant Stephen Harper. Pendant la campagne électorale, M. Trudeau avait manifesté son intention d'améliorer les relations du Canada et des États-Unis.

Le report pourrait d'ailleurs permettre à l'entreprise d'éviter de faire face à un refus de l'administration Obama.

Cette décision pourrait aussi avoir des conséquences sur l'élection présidentielle de 2016. Keystone XL pourrait devenir un enjeu électoral, puisque la décision finale reviendrait à la prochaine administration démocrate ou républicaine. Les principaux candidats démocrates s'opposent au projet, mais la plupart des républicains l'appuient.

Plus tôt, lundi, un porte-parole de la Maison-Blanche assurait que le président rendrait sa décision sur le projet avant son départ. «C'est possible que (ça arrive cette année), mais c'est aussi possible que ça arrive l'année prochaine», a déclaré Josh Earnest.

Une autre surprise de ce nouveau développement: l'entreprise se sert maintenant d'un précédent qui l'avait fait rager à l'époque.

Au début de l'année 2014, les États-Unis avaient annoncé un report de leur décision, invoquant le conflit judiciaire au Nebraska. À ce moment-là, TransCanada et le gouvernement canadien avaient été frustrés d'apprendre la nouvelle. Actuellement, l'affaire n'est plus devant les tribunaux, elle a été reconduite devant la commission des services publics de l'État.

Or, aujourd'hui, TransCanada cite ce qui s'est passé en 2014 comme «précédent solide» pour lui permettre cette suspension.

Le pays sale

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18 avril 2015 |Michel David | Québec

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En août 2014, le premier ministre Couillard, tombeur du PQ, avait été accueilli en véritable héros à la réunion du Conseil de la fédération tenue à Charlottetown, que son homologue de l’Île-du-Prince-Édouard, Robert Ghiz, avait qualifiée de « rencontre historique ».

 

M. Couillard avait profité de l’occasion pour annoncer que le Québec allait se joindre à la Stratégie canadienne de l’énergie, que le gouvernement de Pauline Marois avait boudée, et inviter ses collègues des autres provinces à se retrouver à Québec au printemps 2015 pour un grand sommet sur les changements climatiques.

 

Il avait posé deux conditions à son adhésion à la stratégie commune : celle-ci devrait respecter les compétences du Québec et comporter un volet de lutte contre les changements climatiques. Quand on a demandé au ministre de l’Environnement, David Heurtel, si les participants à la rencontre de Québec allaient se pencher sur la question des sables bitumineux, qui sont les premiers responsables des émissions de GES au Canada, il a cependant expliqué que « la question de l’énergie est une question distincte ».

 

Autrement dit, une stratégie énergétique pancanadienne doit inclure la lutte contre les changements climatiques, mais on ne doit pas parler d’énergie quand on discute de changements climatiques. Décidément, le fédéralisme canadien obéit à une logique très particulière visant à ménager la chèvre et le chou.

 

C’est le même raisonnement tortueux qui fait en sorte que le projet Énergie Est sera évalué sans tenir compte des émissions de GES provoquées par l’extraction du pétrole des sables bitumineux qui coulera dans le pipeline de TransCanada, alors qu’en facilitant son exportation, le Québec contribuerait à en stimuler aussi la production, comme le fait valoir un nouveau rapport publié mardi par l’Institut Pimbina.

 

À l’issue de sa rencontre de mardi avec ses homologues provinciaux, le premier ministre a donné des signes d’impatience inhabituels devant le manque de leadership du gouvernement Harper, qui tarde à rendre publiques ses cibles de réduction de GES pour l’après-2020, en prévision de la conférence qui aura lieu à Paris à la fin de l’année.

 

On n’en est pas encore aux vives remontrances que Jean Charest adressait périodiquement à M. Harper, mais la grande déférence à laquelle M. Couillard nous a habitués dans ses rapports avec son homologue canadien commençait à devenir un peu gênante devant une mauvaise volonté aussi manifeste.

 

À trois reprises, M. Heurtel a tenté d’amorcer un dialogue avec sa vis-à-vis fédérale, Leona Agglukak, mais ce fut peine perdue. Mme Agglukak est si occupée qu’elle n’a pas davantage trouvé le temps de recevoir l’ambassadrice spéciale des Nations unies, qui avait fait un détour par Ottawa avant de se rendre à Québec.

 

Au moment où les provinces réunies à Québec pressaient Ottawa d’agir, le ministre canadien des Ressources naturelles, Greg Rickford, déclarait à New York que le bilan du gouvernement Harper au chapitre de l’environnement était « déjà exemplaire ». À bon entendeur, salut !

 

M. Charest s’était fait une spécialité de profiter des tribunes internationales auxquelles il avait accès pour opposer la bonne conduite du Québec en matière d’environnement à la délinquance fédérale. Son successeur s’est réjoui qu’une journée de la Conférence de Paris soit réservée aux gouvernements subnationaux et aux régions. On verra bien.

 

M. Couillard a assuré que le premier ministre Prentice, absent pour cause de campagne électorale, était conscient de l’urgence de la situation, mais la chute des prix du pétrole n’est pas de nature à inciter les Albertains, qui avaient perdu depuis longtemps l’habitude des déficits, à accepter de nouvelles contraintes à l’exploitation des sables bitumineux.

 

Non seulement les provinces ne s’entendent pas sur le principe de fixer un prix au carbone, mais le premier ministre de la Saskatchewan, Brad Wall, minimise les émissions canadiennes de GES dues au pétrole, invitant plutôt la communauté internationale à concentrer ses efforts sur une réduction de l’utilisation du charbon. Tout cela n’augure pas très bien pour la suite des choses.

 

Lors du point de presse qui a suivi la rencontre de Québec, on a demandé à M. Couillard ce qu’il pensait des compressions budgétaires que le gouvernement Harper a imposées à l’Environnement. Il a préféré esquiver la question, et pour cause.

 

En 2015-2016, l’enveloppe budgétaire consacrée à la protection de l’environnement sera inférieure de 14 millions à celle de 2014-2015, qui était elle-même inférieure de 9 millions à celle de 2013-2014.

 

Soit, les GES qui seront émis par la cimenterie de Port-Daniel n’ont aucune commune mesure avec les émissions provenant des sables bitumineux, mais ce projet n’en demeure pas moins le plus polluant de toute l’histoire du Québec.