Information sur la politique 1

mercredi, avril 13, 2016

Francisation des grandes enseignes: Québec lâche prise

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EXCLUSIF
Publié le 13 avril 2016 à 05h00 | Mis à jour à 07h15
Costco Wholesale fait partie du regroupement de huit... (PHOTO ANDRÉ PICHETTE, LA PRESSE)
PHOTO ANDRÉ PICHETTE, LA PRESSE

Costco Wholesale fait partie du regroupement de huit multinationales qui avaient eu recours à la Cour supérieure pour protéger leur marque de commerce en anglais.

Denis Lessard
DENIS LESSARD
La Presse
(Québec) À la suite d'une longue réflexion, le gouvernement Couillard présentera sous peu un règlement pour forcer les grandes surfaces à mettre du français sur leurs façades. Mais Québec fait le constat qu'il ne peut contraindre ces multinationales à ajouter un terme descriptif en français à leur marque de commerce en anglais.
Sans donner de détails, le premier ministre Philippe Couillard, dans son entrevue de mi-mandat à La Presse, avait fait allusion à une annonce prochaine du ministre responsable de la Charte de la langue française, Luc Fortin, dans ce dossier. Selon les informations obtenues depuis, Québec demandera aux grandes surfaces comme Walmart, Costco Wholesale ou Best Buy de prévoir de l'affichage en français sur leur façade.
Mais les avis juridiques de Québec concluent que le gouvernement ne peut forcer ces commerces à ajouter un terme descriptif en français à leur marque de commerce en anglais. Il y a un an, la ministre Hélène David avait jonglé avec cette idée, mais rien n'était sorti sur la place publique à cause des mises en garde juridiques.
Le règlement de Québec, qui sera prépublié pour 45 jours selon la procédure habituelle, suit une tournée de consultation faite par l'actuel ministre Luc Fortin à l'époque où il était secrétaire parlementaire de la ministre David. Après cette tournée auprès de ces grandes enseignes, on ne s'attend pas à des contestations devant les tribunaux, explique-t-on dans les coulisses.
Québec contre les «huit anglos»
Le gouvernement Couillard avait décidé l'an dernier de ne pas demander à la Cour suprême la permission d'en appeler d'un jugement défavorable de la Cour d'appel qui avait donné raison à un regroupement de huit multinationales qui voulaient protéger leur marque de commerce en anglais.
En avril 2015, cinq juges de la Cour d'appel avaient débouté Québec qui voulait voir invalider un verdict de la Cour supérieure d'avril 2014. La Cour d'appel maintenait la décision qui avait conclu que la Charte de la langue française n'autorisait pas l'Office québécois de la langue française (OQLF) à imposer le recours à un terme descriptif en français à des détaillants dont la marque de commerce est exclusivement en anglais. Les huit multinationales qui avaient eu gain de cause sont: Walmart, Costco, Best Buy, Curves, Guess, Gap, Old Navy et Toys «R» Us.
Commentant le verdict, Philippe Couillard, qui s'oppose toujours à ce qu'on resserre la Charte de la langue française, avait même envisagé de légiférer, d'amender la loi 101 pour corriger la situation. Les détaillants fautifs «n'ont pas eu la politesse élémentaire, vis-à-vis de leur clientèle, d'indiquer un petit rappel de leur connaissance de la réalité française du Québec», avait lancé M. Couillard à l'Assemblée nationale. Mais le gouvernement Couillard, pas plus que les gouvernements Bouchard ou Charest, n'entend pas rouvrir la loi 101.
Un débat qui perdure
Le débat autour des raisons sociales en anglais perdure depuis des décennies. Sous le gouvernement Bouchard, quand Louise Beaudoin était responsable de la Charte de la langue, le Conseil de la langue avait déjà produit un avis indiquant que le gouvernement ne pouvait modifier le nom des magasins d'une chaîne, si celui-ci était une marque de commerce enregistrée. Sous Jean Charest, sous Christine St-Pierre, on croyait que l'on pourrait imposer un qualificatif pour expliquer en français la vocation du commerce, la Quincaillerie Home Depot par exemple, mais les derniers avis indiquent plutôt qu'on ne peut même qualifier ces marques enregistrées. Certaines chaînes avaient volontairement emprunté cette voie d'un qualificatif en français pour leur raison sociale, les Cafés Second Cup, par exemple.
Le règlement n'aura pas le même effet partout; un Canadian Tire, par exemple, pourrait plaider qu'il affiche aussi en français ses départements de jardinage, son service d'entretien automobile ou ses articles de sport. La tâche sera plus difficile pour Costco Wholesale, dont la raison sociale est visible de loin sur plusieurs grandes artères au Québec.
L'affrontement en cour entre ces multinationales et Québec remonte à 2012. L'Office québécois de la langue française, cautionné par la ministre Christine St-Pierre, avait exigé formellement que plusieurs entreprises qui n'affichaient leur marque de commerce qu'en anglais y ajoutent un nom générique, comme «magasin». On se contentait même d'un slogan en français. Si elles ne se conformaient pas à la directive, les chaînes contrevenantes risquaient de perdre leur certificat de francisation et d'être mises à l'amende.
Par l'entremise du Conseil canadien du commerce de détail (CCCD), les détaillants visés avaient fait des démarches auprès du bureau du premier ministre Jean Charest, mais en vain. Le CCCD a obtenu un avis juridique du cabinet d'avocats Norton Rose qui soutenait que l'OQLF interprétait mal le Règlement sur la langue de commerce et des affaires. Ainsi, un détaillant peut afficher sa marque de commerce en anglais seulement; ce n'est que le nom de l'entreprise, souvent différent, qui doit être accompagné d'un terme descriptif en français, alléguaient les avocats des firmes. Certaines d'entre elles détenaient depuis une décennie leur certificat de francisation et l'OQLF ne leur avait jamais demandé de modifier leur marque de commerce. Or ni la loi ni le règlement n'avaient changé depuis.

L’humour de Jean Charest

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MISE à JOUR 
Le sens de l’humour de Jean Charest est légendaire. Cette semaine, en jurant que son gouvernement était «honnête et intègre», il s’est même surpassé. Le voilà enfin mûr pour le festival Juste pour rire.
Sous son règne, il n’y aurait eu aucun système de financement sectoriel illégal ni patronage. Il réitère même sa «confiance» en son ex-vice-première ministre, Nathalie Normandeau, arrêtée le 17 mars pour complot, corruption et fraude.
Nier tout
Si on suit son raisonnement, il aurait donc créé la Commission Charbonneau et l’UPAC pour rien. L’UPAC aurait arrêté Mme Normandeau et un autre ex-ministre libéral, Marc-Yvan Côté, pour rien. L’UPAC mènerait 46 autres enquêtes pour rien.
La Commission Charbonneau aurait pondu 60 recommandations pour rien. Même Tony Tomassi n’aurait jamais existé. Bref, nul besoin de nettoyer les écuries puisqu’elles étaient déjà immaculées! Fallait juste y penser...
Combat de clans
Sur une note plus sérieuse, pour Philippe Couillard, cette sortie est un coup de Jarnac. Préoccupé par sa réputation, M. Charest défend avant tout son «clan» dont Mme Normandeau et M. Côté étaient des fidèles prisés. Or, depuis sa démission en 2008 à la suite d’un long conflit avec M. Charest sur l’emplacement du CHUM, le docteur Couillard n’en fait plus partie.
Sachant qu’elle embarrasserait son successeur, la sortie de M. Charest est en fait une salve bien sentie. Elle vise celui-là même qui, de plus en plus, cherche à se dissocier de lui comme d’une vieille chaussette malodorante.
M. Couillard est en effet confronté aux fantômes de l’ère Charest. Ne pas s’en dissocier l’ouvrirait à tous les soupçons. Le faire trop désavouerait son propre parti. D’où sa procrastination face aux recommandations de la Commission Charbonneau.
Après tout, quand M. Couillard jure que le PLQ est devenu «exemplaire» sur le plan de l’éthique, c’est donc que sous M. Charest, il était loin de l’être.

La seule ministre unilingue francophone du cabinet essuie des critiques

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Publié par La Presse Canadienne le mardi 12 avril 2016 à 18h49.
OTTAWA — La seule unilingue francophone du cabinet Trudeau — qui compte 15 unilingues anglophones sur un total de 30 ministres — s'est retrouvée au coeur d'une tempête linguistique qui a fait des vagues jusqu'au parlement, mardi.
La semaine dernière, le bureau de Diane Lebouthillier a décliné une entrevue avec la radio du service anglophone de Radio-Canada, la ministre étant trop peu à l'aise de s'exprimer dans la langue de Shakespeare.

Cette situation a laissé perplexes les auditeurs de l'émission ≪As it Happens≫, selon le réseau, qui a publié dans la foulée de ce refus un texte intitulé ≪Les ministres devraient-ils parler les deux langues officielles?≫.

Dans un passage de l'article, qui a été publié en ligne mercredi dernier, on demande à quand remonte la dernière fois qu'un ministre fédéral ≪ne parle pas la langue de la majorité des Canadiens≫.

Le dernier unilingue francophone à avoir servi dans un cabinet à Ottawa est Benoît Bouchard, qui avait été nommé en 1984 par le premier ministre Brian Mulroney.

L'affaire a rebondi au parlement, mardi, alors que les députés revenaient au parlement après deux semaines d'absence.

À l'issue d'une réunion du cabinet, Mme Lebouthillier a affirmé que les ministres unilingues francophones étaient ≪peut-être≫ jugés plus sévèrement que leurs collègues qui maîtrisent uniquement la langue de Shakespeare.

La ministre originaire de la Gaspésie, qui poursuit son apprentissage de l'anglais, a par ailleurs plaidé qu'elle ne considérait pas son unilinguisme comme une tare.

≪Pour moi, ce n'est pas un défaut de ne pas parler une autre langue. Ce qui serait dommageable, c'est de ne pas faire l'effort de le faire≫, a-t-elle fait valoir.

Au cabinet libéral, 15 des 30 ministres sont unilingues anglophones. Certains d'entre eux prennent actuellement des cours de français, dont le ministre de la Défense Harjit Sajjan, le ministre de l'Infrastructure, Amarjeet Sohi, et la ministre des Services publics, Judy Foote.

La ministre du Patrimoine canadien, Mélanie Joly, n'a pas directement commenté le cas de Mme Lebouthillier ou du média — dont elle est la ministre responsable — qui l'a soulevé.

≪Que nos ministres soient anglophones ou francophones, le plus important, c'est que je vois vraiment une réelle volonté (d'apprendre) la deuxième langue officielle≫, a-t-elle offert en mêlée de presse dans le foyer de la Chambre des communes.

Pour le chef du Bloc québécois, Rhéal Fortin, le réseau anglais de Radio-Canada s'est fait le porte-voix de ≪certains individus que l'unilinguisme achale≫.

≪Quand CBC déplore que la ministre parle français, moi, ce que j'entends, c'est qu'il y a une bonne partie de l'électorat canadien qui le déplore≫, a-t-il suggéré en point de presse.

≪Et ça m'attriste, parce que c'est un comportement qui m'apparaît injuste quand je le compare aux ministres unilingues anglophones, qui eux, semblent avoir l'oreille de tout le monde≫, a enchaîné M. Fortin.

Parler les deux langues officielles est ≪plus utile≫, mais pas essentiel, pour un ministre à Ottawa, a pour sa part tranché l'ex-premier ministre Jean Chrétien.

L'ancien chef libéral était de passage au parlement, où il avait été invité à assister à la cérémonie d'assermentation du nouveau représentant du gouvernement au Sénat, Peter Harder.

Il a pimenté sa réponse en racontant une anecdote remontant à l'époque où il était ministre des Finances et qu'il avait prononcé une allocution au Fonds monétaire international et à la Banque mondiale, à Washington.

≪J'avais fait tout mon discours en français, et ça avait été... surprenant à Toronto!≫, s'est-il souvenu, parlant sans doute de la réaction des autorités du Parti libéral dans la métropole.

≪J'avais eu un peu de merde pour ça≫, a lâché M. Chrétien en riant.

D'ex-employés de la commission Charbonneau dénoncent

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Publié par Charles Payette pour CogecoNouvelles le mardi 12 avril 2016 à 06h56. Modifié par 98,5 fm à 14h43.
D'ex-employés de la commission Charbonneau dénoncent
PC
(Cogeco Nouvelles) - Un comité créé pour surveiller si les 60 recommandations de la commission Charbonneau sont appliquées déposeront un premier rapport en novembre prochain.

D'anciens employés de la commission ont lancé le mouvement après avoir constaté la faible réception au rapport de la commission, un an après sa publication.
Ils regrettent, entre autres, que la dissidence du commissaire Renaud Lachance sur la question du financement politique ait accaparé l'attention du public.
Ce comité, qui est une initiative de professeurs et d'experts qui refusent que les 60 recommandations de la Commission Charbonneau soient lettre morte, a rencontré la presse, mardi à Montréal, pour expliquer le mandat qu'il s'est donné et présenter ses sept membres.

Parmi ces sept membres, on retrouve le maire de Westmount Peter Trent, l'ancien bâtonnier du Québec et ancien député libéral Gilles Ouimet et la professeure de droit Martine Valois.

Le professeur de science politique Denis Saint-Martin, membre du comité, affirme qu'il n'appartient pas au gouvernement et aux ordres professionnels seulement de veiller au suivi des recommandations de la commission d'enquête. Il faut transformer la culture des gens aussi, leur rappeler que la corruption n'est pas un crime sans victime, a martelé M. Saint-Martin.
Photo Cogeco Nouvelles
Les membres du comité (de gauche à droite) : Gilles Ouimet, ancien bâtonnier du Québec et ex-député libéral, le professeur de science politique Denis Saint-Martin, la professeure de droit Martine Valois, Paul St-Pierre Plamondon, avocat et auteur et Luc Bégin, professeur de philosophie à l'Université Laval.
Avec La Presse Canadienne

Nouveau portail web pour trouver un médecin de famille

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Publié par Danielle Arsenault pour 98,5 fm le mardi 12 avril 2016 à 19h21. Modifié à 19h45.
Nouveau portail web pour trouver un médecin de famille
(98,5 fm) - Afin de permettre à 85% des Québécois d'avoir accès à un médecin de famille, Québec a annoncé, mardi, la création d'un guichet unique où il faudra s'inscrire via un site web.
On en parle en ondes :
Ce nouveau portail qui est déjà fonctionnel a été mis sur pied par Québec au coût de deux millions de dollars, a révélé le ministre de la Santé et des Services sociaux, Gaétan Barrette, en entrevue avec Paul Houde.
Le ministre a mentionné que les personnes qui étaient déjà inscrites aux guichets régionaux (GACO) seront automatiquement transférées dans ce nouveau système.
Selon M. Barrette, ce nouveau portail permettra aux patients qui ont besoin d'un médecin de famille de s'inscrire plus facilement, soit par le site web ou par téléphone.
«Il est possible de s’inscrire par téléphone en appelant Service Québec. On va vous diriger vers votre GACO (guichet d’accès à la clientèle orpheline) régional durant les heures ouvrables et on pourra vous accompagner pour remplir le formulaire d’inscription», a expliqué le ministre Barrette.
Les médecins devront faire leur part
Ce nouveau système est également avantageux pour les médecins qui pourront eux aussi avoir accès aux fichiers centraux de la RAMQ. Ils pourront donc sélectionner les patients qu’ils veulent prendre en charge.
Mais attention, pas moyens pour eux de choisir seulement une clientèle en bonne santé ou qui nécessite peu de soins.
«C’est la beauté du site, il est en ligne. Et les décisions des médecins, on les voit. Si jamais on constatait qu’un ou des médecins avaient un profil de sélection qui excluait des gens, on a les moyens d’intervenir. Pour s’assurer qu’il n’y ait pas une clientèle qui soit laissée pour compte, il y a un monitoring qui va se faire parce qu’on est en ligne, ‘’live’’. Pas besoin de faire des analyses six mois plus tard», d'expliquer le ministre.
Délais d'attente
Lorsque Paul Houde a questionné le ministre sur les délais actuels menant à l'obtention d'une consultation avec un médecin de famille, Gaétan Barrette a admis qu'ils étaient trop long.
«Au moment où on se parle, c'est trop longtemps. Ça peut aller jusqu'à un an», a-t-il dit.
Mais il a expliqué que l'entente signée avec les médecins qui se mettra en place progressivement d'ici le 31 décembre 2017 prévoit qu'une personne en bonne santé qui s'inscrit devra minimalement avoir vu son médecin dans les 90 jours. Et pour une clientèle vulnérable, ce rendez-vous devra être obtenu dans un délais de 30 jours.
«Mais ce n'est pas ça aujourd'hui, a-t-il admis. Mais ça va se mettre en place d'ici la fin de 2017. Sinon, ils auront des coupures de 30%.»
Si 85% des Québécois adultes trouvent un médecin de famille, cela fera en sorte que le système de santé devra prendre en charge 1,2 million de nouveaux patients d'ici décembre 2017.
Est-ce réaliste?
«C'est parfaitement faisable, d'assurer le ministre Barrette. Les médecins doivent changer leur pratique. Ils doivent avoir une pratique adaptée et ne pas donner à leurs patients des rendez-vous annuels qui sont inutiles. Ils doivent se mettre disponibles pour leur clientèle inscrite. Dans l'expérience de partout où ça s'est fait, votre rendez-vous, vous l'avez à l'intérieur de trois jours.»

Maxi: le suspect connaissait la victime; «on est pas mal sûr d'avoir le bon», dit la police

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Publié par La Presse Canadienne le mercredi 13 avril 2016 à 04h58. Modifié par Charles Payette à 07h53.
Meurtre au Maxi: suspect arrêté; «On est pas mal sûr d'avoir le bon», dit la police
Cogeco Nouvelles
MONTRÉAL - Un homme âgé de 19 ans a été appréhendé en fin soirée mardi, dans l'est de Montréal, à propos du meurtre d'une jeune femme de 20 ans qui s'est produit dimanche soir dans une succursale des supermarchés Maxi et Compagnie du quartier Villeray.

La police confirme que le suspect et sa victime, Clémence Beaulieu-Patry, se connaissaient: ils ont fréquenté la même école secondaire.
Le porte-parole de la police de Montréal, Abdullah Emran

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«On est pas mal sûr d'avoir le bon», affirmait le directeur du Service de police de la Ville de Montréal, Philippe Pichet, ce matin à Paul Arcand, sur les ondes du98,5fm.
Le SPVM précise que le suspect a été arrêté à son domicile du quartier Hochelaga-Maisonneuve. Il n'aurait offert aucune résistance avant d'être transporté dans un centre opérationnel où il est actuellement interrogé par des enquêteurs.
Grâce aux informations du public
«Il ne s'agirait pas d'un crime passionnel, le crime n'a pas été commis dans un contexte amoureux et la police est à coller les morceaux qui manquent, raconte Monic Néron, reporter au 98,5fm. Grâce aux informations du public et à leurs techniques d'enquête, les policiers ont été en mesure de connaître tout le parcours effectué par le présumé agresseur jusqu'à son domicile de la rue Davidson, le soir du meurtre.»
L'agression à l'arme blanche est survenue vers 20h35 dans la section des vêtements du Maxi et Compagnie situé sur le boulevard Crémazie Est à l'intersection de l'avenue Papineau. Des dizaines de clients et d'employés étaient à l'intérieur du magasin.

Le suspect a pris la fuite après avoir poignardé au cou la victime qui était une employée de l'établissement.

La police de Montréal a diffusé plus tard des images d'un suspect captées par une caméra de surveillance de l'établissement mais on ne sait pas encore s'il s'agit de l'homme arrêté mardi soir.

Mme Beaulieu-Patry est devenue la seconde victime d'homicide depuis le début de l'année sur l'île de Montréal.