L’ex-ministre Jacques Daoust savait qu’Investissement Québec allait vendre le bloc d’actions qu’il détenait dans Rona. Aujourd’hui, il l’avoue. Il a donc menti. Pour ce cafouillage, il a dû démissionner. Mais cette affaire met aussi en cause le jugement du premier ministre lui-même.
Tous le reconnaissent : Rona serait passée aux mains de Lowe’s même si Investissement Québec (IQ) avait toujours en main le bloc de 10 % d’actions acheté lors de la première tentative d’acquisition, en 2012, mais revendu sans tambour ni trompette en 2014.
La raison tient évidemment au fait que la dernière offre, contrairement à celle de 2012, a été bien accueillie par les administrateurs et les actionnaires de Rona. Même la Caisse de dépôt l’a jugée acceptable compte tenu du contexte très concurrentiel dans lequel Rona était appelée à combattre au cours des prochaines années.
De son côté, Investissement Québec a cru dès 2014 que le temps était venu de revendre son bloc d’actions en interprétant que Rona ne faisait plus partie des préoccupations du gouvernement.
Ce qui dérange dans cet enchaînement de faits, ce n’est pas qu’IQ ait agi comme il l’a fait, mais que personne au gouvernement ne se soit même demandé, en 2014, s’il ne valait pas mieux conserver les actions de Rona. Même au conseil d’IQ, la question s’est plutôt posée en termes de risque financier de détenir autant d’actions d’une société publique, et la décision de vendre fut prise alors que le sujet n’apparaissait pas à l’ordre du jour, a-t-on appris cette semaine.
Une fois cette décision prise, on a consulté le ministre, mais celui-ci maintient n’avoir jamais donné son accord parce qu’il n’avait pas à le faire. Quant au premier ministre, il n’aurait pas été consulté, ce qui est tout de même incroyable compte tenu de l’importance politique du dossier Rona au cours des années précédentes.
De deux choses l’une : ou le premier ministre savait et il a donné son accord, comme le soutient l’opposition qui demande à entendre son chef de cabinet en commission parlementaire. Dans ce cas, il faudra conclure que M. Couillard n’a pas dit la vérité. Ou le premier ministre n’a pas été informé des intentions d’IQ, comme il l’affirme, et cela est aussi inquiétant.
Techniquement, le conseil d’administration d’IQ n’avait pas à obtenir l’autorisation du ministre ou du premier ministre puisque les actions avaient été acquises à même les « fonds propres » de l’organisme. En revanche, IQ se devait de consulter en haut lieu étant donné la teneur éminemment politique de l’achat initial.
D’ailleurs, les membres du conseil l’ont compris puisqu’ils ont inscrit la mention «sous réserve de la consultation préalable du ministre» dans la résolution prévoyant la vente des actions. Et ce qu’ils ont fait, comme le chef de cabinet du ministre Daoust, Pierre Ouellet, l’a reconnu. M. Daoust aurait même commenté la décision d’IQ en disant : ils vivront avec les conséquences.
Comment peut-on se laver les mains de la sorte quand on est ministre responsable ? Voilà qui force à s’interroger sur la cohérence de ce gouvernement en matière d’intervention économique.
Rona n’est évidemment pas une entreprise que l’on qualifierait de stratégique justifiant une intervention d’exception. Mais on peut tout de même s’inquiéter de la perte éventuelle d’un autre siège social malgré les promesses de l’acquéreur. La vente de Provigo est là pour nous le rappeler.
Si l’on ne doit donc pas s’attendre à ce que l’État intervienne lourdement lors de transactions commerciales entre parties consentantes, il faut tout de même se demander ce que le gouvernement Couillard attend pour adopter certaines des mesures préventives qui ont été proposées il y a plus de deux ans par le Groupe de travail sur la protection des entreprises québécoises.
M. Couillard aime répéter que nous vivons dans une économie ouverte où les CGI et Couche-Tard réussissent très bien. Cela ne nous empêche pas d’être inquiets devant le risque appréhendé d’assister, impuissants, au départ de sièges sociaux stratégiques comme ceux de SNC-Lavalin, de CAE ou de CGI. A-t-on réfléchi à cette éventualité ? Si oui, qu’attend-on pour agir ?
Jacques Daoust se consacrera donc désormais entièrement à son vignoble. Le départ de la vie politique de cet ancien mandarin, qui a tenté de se muer en ministre depuis 2014, n’est pas en soi surprenant, mais soulève des questions quant aux raisons qui l’y ont conduit. Ses tribulations imposent aussi une réflexion sur l’antique notion de « responsabilité ministérielle », censée être au coeur de notre régime politique.
llustre membre du « trio économique » libéral, Jacques Daoust n’aurait pas toujours été un joueur d’équipe, volant allègrement les rondelles à ses collègues ; de nature désinvolte, il aurait parfois pris ses fonctions à la légère ; ce « mononcle » fut dépassé par la technologie (dans le dossier Uber… et quant au logiciel Word, dont il ne comprenait rien aux fonctions de pagination) ; il pouvait être opiniâtre à en faire rager ses subalternes, etc. Il se dit beaucoup de choses sur le ministre démissionnaire Jacques Daoust. Mais ce n’était pas un politicien sans qualités. L’opiniâtreté en politique peut parfois indiquer des convictions réelles. Chose certaine, M. Daoust savait s’exprimer clairement, qualité rare dans notre classe politique.
La controverse ayant débouché sur son départ comporte toutefois plusieurs zones d’ombre. On comprend qu’Investissement Québec (IQ) n’était pas tenu, techniquement, d’obtenir l’autorisation du gouvernement pour vendre des blocs d’actions de Rona — acquises en 2012 après une commande politique du gouvernement Charest afin de bloquer la vente du fleuron à l’américaine Lowe’s. IQ a donc commencé à s’en délester à partir de novembre 2013. De décembre 2014 à février 2015, elle vend le dernier bloc : 10,1 millions d’actions. La vérificatrice générale, Guylaine Leclerc, écrivait en juin que les membres du conseil «ne considéraient pas avoir toute la latitude pour autoriser la vente sans avoir consulté le gouvernement». Ce qu’ils firent. Mais M. Daoust, en juin, était formel : il n’avait jamais autorisé une telle chose.
Coup de théâtre : des courriels dévoilés par TVA ont prouvé jeudi que son chef de cabinet de l’époque, Pierre Ouellet, l’a autorisé, lui, après consultation. Auprès de qui ? M. Daoust persiste et répète jusque dans sa lettre de démission qu’il n’en a jamais été informé. N’est-ce pas étrange ? Sommes-nous devant un syndrome Gérald-Tremblay ? De deux choses l’une, répètent plusieurs, M. Daoust était «soit menteur, soit incompétent». Et si la réalité était moins dichotomique ? Et si le premier ministre lui-même, ou son cabinet — de qui relevait M. Ouellet après tout — avait donné son accord ? Pour reprendre les termes de Philippe Couillard : voilà une question sérieuse qui exige une réponse sérieuse. De la part du premier ministre.
Le ministre démissionnaire avait au moins un grand défaut. Et ses réponses, dans les deux dernières crises auxquelles il s’est heurté — celle de l’opacité du ministère des Transports et celle des actions de Rona —, l’ont démontré clairement. Il cultivait une conception très faible de la responsabilité ministérielle. Encore vendredi matin, il martelait au micro de Paul Arcand qu’il ne démissionnerait pas. Son ministère a potentiellement pris des décisions controversées ? «Le ministère, c’est l’administratif, c’est pas moi.» Réponse inacceptable, évidemment. Comme sa réaction dans l’affaire Annie Trudel, du nom de cette analyse, embauchée par Robert Poëti, qui s’était plainte, dans une lettre, d’avoir fait face à des résistances troublantes, voire illicites. La lettre ? « Pas vue », avait soutenu M. Daoust. La faute ? Au chef de cabinet. Et aussi à la sous-ministre. M. Couillard avait alors choisi de croire à cette version et avait feint d’ignorer le principe de responsabilité ministérielle. C’est M. Ouellet et Mme Dominique Savoie qui furent sacrifiés.
Le site de l’Assemblée nationale propose une définition claire de la responsabilité ministérielle : «Les ministres sont individuellement responsables de la gestion de leur ministère. […] Devant l’Assemblée, un ministre doit répondre non seulement de ses propres actions, mais aussi de celles de ses fonctionnaires. Il pourrait même être forcé de démissionner en raison d’un cas important de mauvaise gestion.» Dans le cas Jacques Daoust, on aura attendu un peu trop longtemps avant d’appliquer le principe. Mais n’est-ce pas une habitude dans ce gouvernement ? Pensons à Lise Thériault, jadis ministre de la Sécurité publique, qui avait reproché publiquement à ses fonctionnaires de lui avoir menti à la suite de l’évasion héliportée de 2014 à la prison d’Orsainville.
Après les deux événements de non-responsabilité ministérielle qui ont ponctué la brève carrière politique de M. Daoust, il était temps de dire : «Quand le vin est tiré, il faut le boire.»
(QUÉBEC) Les Québécois sont sans pitié envers l'ex-ministre Sam Hamad et le ministre des Transports, Jacques Daoust. Mais leurs déboires n'ont pas d'impact sur les appuis du Parti libéral du Québec (PLQ), qui sort indemne d'une session parlementaire difficile, révèle un sondage CROP mené pour La Presse.
PAS DE SYMPATHIE POUR HAMAD
Le Commissaire à l'éthique n'a pas blâmé formellement Sam Hamad pour ses échanges avec Marc-Yvan Côté dans le dossier Premier Tech. Mais les Québécois sont beaucoup moins indulgents. Seulement 11 % d'entre eux souhaitent le voir redevenir ministre. Les deux tiers des répondants (67 %) et la moitié des sympathisants libéraux (50 %) s'y opposent. Même dans sa région de Québec, moins du quart des répondants (23 %) souhaitent son retour au cabinet. Selon Youri Rivest, vice-président de CROP, ces chiffres démontrent que les scandales éthiques du gouvernement Charest planent toujours sur celui de Philippe Couillard : « Avec l'histoire de M. Hamad, c'est tout cela qui remonte à la surface. »
DAOUST DANS LA TOURMENTE
Les Québécois sont aussi sévères à l'égard du ministre des Transports, Jacques Daoust. Sa décision de soumettre Uber au système des permis de taxi a provoqué une fronde dans les rangs libéraux. Et sa gestion des possibles malversations dans son ministère a été critiquée par l'opposition. Seulement 15 % des répondants croient qu'il devrait conserver sa limousine contre 57 % qui s'y opposent. Les sympathisants libéraux ne sont guère plus tendres : 50 % d'entre eux veulent son départ. Encore là, observe M. Rivest, l'impopularité du ministre montre à quel point les Québécois sont devenus sensibles aux questions éthiques.
RÉSILIENCE
L'affaire Hamad, l'arrestation de Nathalie Normandeau, les allégations d'irrégularités au ministère des Transports, la controverse sur le pétrole d'Anticosti, rien de cela n'a touché les appuis du gouvernement Couillard. Le PLQ reste en tête des intentions de vote (34 %) tandis que le Parti québécois (PQ), en pleine course à la direction, stagne (25 %). La Coalition avenir Québec (CAQ) n'arrive pas à tirer profit des difficultés de ses adversaires et retourne en troisième place (24 %). Selon Youri Rivest, la résilience du vote libéral est attribuable en grande partie à l'appui indéfectible des non-francophones. Le parti est en effet troisième chez les francophone (24 %), derrière le PQ (30 %) et la CAQ (28 %). Selon lui, la résilience du vote libéral est de bon augure pour les libéraux : « Que leur vote ne se soit pas effondré, ça les place dans une très bonne position. »
LEGAULT, MEILLEUR PREMIER MINISTRE
Consolation pour François Legault, le chef caquiste est toujours perçu comme le meilleur premier ministre. On est loin d'une Legaultmanie : il recueille 22 % des votes, contre 20 % pour Philippe Couillard et 10 % pour le chef par intérim du PQ, Sylvain Gaudreault. N'empêche, c'est une bonne nouvelle pour la CAQ, estime Youri Rivest. « Il n'y a pas un grand champion, mais il reste que M. Legault tire son parti vers le haut », constate-t-il. À l'inverse, il fait remarquer que le chef libéral Philippe Couillard est moins populaire que son parti.
PAS D'ENGOUEMENT POUR L'INDÉPENDANCE
La course à la direction du Parti québécois est loin de provoquer un engouement pour l'indépendance du Québec. Les appuis au Oui s'établissent à 33 % dans le sondage de juin 2016, après répartition des indécis. C'est sept points de moins qu'il y a un an, alors que Pierre Karl Péladeau venait de prendre la barre de la formation politique. « La vraie stabilité, c'est les partisans du Non, constate M. Rivest. Lorsqu'on regarde les derniers mois, on voit qu'il y a, à quelques rares exceptions, autour de 60 % des Québécois qui disent Non. C'est un bloc assez robuste. »
OTTAWA : LA LUNE DE MIEL SE POURSUIT
Au fédéral, la lune de miel se poursuit pour Justin Trudeau, malgré l'adoption pénible du projet de loi C-14 sur l'aide médicale à mourir. Le Parti libéral du Canada recueille 54 % des intentions de vote au Québec, loin devant le Nouveau Parti démocratique (17 %), le Bloc québécois (14 %) et le Parti conservateur (8 %). Youri Rivest souligne que le premier ministre profite à la fois d'un fort taux de satisfaction (67 %) et de la désorganisation des partis de l'opposition, qui se cherchent tous un chef. « C'est comme si M. Trudeau était tout seul sur la patinoire et il compte des buts », illustre-t-il.
Publié le 14 avril 2016 à 05h00| Mis à jour à 05h00
PHOTO IVANOH DEMERS, ARCHIVES LA PRESSE
Le 9 février, une centaine de chauffeurs de taxi ont manifesté sur la colline parlementaire afin d'exiger que Québec fasse cesser les activités d'UberX jusqu'à ce qu'une réglementation sur le service soit mise en place.
(Québec) On est encore loin d'un projet de loi, mais le gouvernement Couillard a fait son lit dans le dossier d'UberX. Sans interdire la nouvelle plateforme, Québec compte forcer les chauffeurs à acheter des permis temporaires, des « banques d'heures » pour fonctionner légalement.
Le ministre des Transports, Jacques Daoust, a franchi l'étape du comité des priorités la semaine dernière, obtenant l'adhésion autour de cette formule. Philippe Couillard a jeté du lest - il était à l'origine plus sympathique aux attentes d'Uber, mais la formule retenue est plus proche de ce que souhaite l'industrie traditionnelle du taxi.
La solution retenue permettra le recours à toutes les plateformes informatiques, indique-t-on. Les chauffeurs d'Uber seront tenus d'avoir des assurances et des permis conformes au transport de personnes, c'était déjà connu. L'ingrédient nouveau est qu'ils devront payer un permis pour fonctionner, à la journée ou à la semaine. Sans interdire formellement Uber, les conditions posées pourraient toutefois dissuader la multinationale d'exercer ses activités au Québec.
3800
Nombre de permis de taxi -pour 10 600 chauffeurs- actuellement en circulation à Montréal
Le gouvernement n'a pas établi encore qui délivrerait ces permis; on n'a pas mis de côté l'idée d'une nouvelle structure pour gérer tout ça. Mais dans l'industrie du taxi, on sait que le Ministère est à cogiter à propos d'une mécanique pour racheter des permis existants. Selon l'industrie du taxi, l'idée de «blocs d'heures» permettant aux chauffeurs d'Uber de circuler risque d'être un cauchemar administratif. Comment s'assurer qu'un conducteur cesse ses activités au-delà des limites de l'autorisation qu'il a achetée? Mais on sait aussi que le ministère de Jacques Daoust planche sur des amendes beaucoup plus élevées pour les contrevenants.
Actuellement, Montréal compte 3800 permis pour 10 600 chauffeurs. Plusieurs formules existent, mais bon nombre de chauffeurs paient 80 $ pour une période de 12 heures aux détenteurs de permis à Montréal. Pour avoir accès à l'aéroport Trudeau, la facture peut atteindre 1000 $ par semaine. Teo, l'entreprise d'Alexandre Taillefer, exploite ses véhicules en payant 300 $ par semaine, par auto, à des détenteurs de permis. Ailleurs au Québec, le nombre de courses est moins important, et les chauffeurs s'entendent souvent pour retourner un pourcentage de l'argent fait au compteur à celui qui fournit le permis.
Le gouvernement Couillard aurait bien aimé se débarrasser du problème - partout ailleurs au Canada, les villes gèrent leur industrie du taxi locale. Mais c'est Québec qui avait, dans les années 70, imposé un quota sur le nombre de permis de taxi, une limite qui est à la source de la flambée des prix dans un marché secondaire, qui n'existe pas ailleurs.
Avec le feu vert du comité des priorités, le ministre Daoust doit désormais préparer son projet de loi pour le comité de législation, puis pour l'approbation par l'ensemble du Conseil des ministres. En clair, plusieurs semaines s'écouleront avant qu'on puisse déposer formellement un projet de loi à l'Assemblée nationale. Le ministre Daoust visait à l'origine la fin du mois de mars, mais on parle désormais plus sérieusement de mai.
Un problème «plus complexe» que prévu
Hier, à l'Assemblée nationale, Martine Ouellet, dont la campagne électorale avait été organisée par les Métallos, a repris les arguments de l'industrie du taxi, organisée par le même syndicat.
Pour elle, Québec devrait immédiatement déclarer illégale l'activité d'Uber. «Après deux ministres, deux promesses, après deux ans de taxi illégal... et toujours pas de projet de loi. Pendant ce temps, Uber continue de bafouer les lois du Québec, le climat social se détériore, Uber fait de la concurrence déloyale, Uber viole les lois du Québec», a lancé la députée péquiste.
Selon le ministre Daoust, le problème d'Uber s'est révélé plus compliqué que prévu à l'issue de la commission parlementaire où tous les groupes ont été entendus. Québec a constaté un problème «plus complexe et qu'il fallait régler de façon plus large». Le projet de loi sera déposé «dans les prochaines semaines et devrait régler le problème de façon définitive».
La technologie d'Uber peut être «séduisante», «ça ne donne pas le droit, ça ne confère pas le droit à un organisme de ne pas respecter nos lois, et on va faire en sorte qu'il les respecte». «Actuellement, avec les outils dont on dispose, on n'est pas capables de le faire respecter correctement. On le voit, il y a des saisies de véhicules, les véhicules sont retournés. C'est une situation qui est plus complexe, et il faut aller avec des moyens qui vont être plus forts. Parallèlement à ça, il faut respecter l'industrie du taxi actuelle et il faut que l'industrie du taxi actuelle se corrige. Elle aussi, elle a des choses à corriger», a conclu le ministre.
