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mardi, juin 02, 2015

Des commissions scolaires sans pouvoir de taxation

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EXCLUSIF
Publié le 02 juin 2015 à 05h00 | Mis à jour à 06h19

Le ministre François Blais compte retirer aux commissions... (PHOTO JEAN MARIE VILLENEUVE, LE SOLEIL)
PHOTO JEAN MARIE VILLENEUVE, LE SOLEIL

Le ministre François Blais compte retirer aux commissions scolaires leur pouvoir de taxation.

Tommy Chouinard
TOMMY CHOUINARD
La Presse
(Québec) Le gouvernement Couillard retirera aux commissions scolaires leur pouvoir de taxation, a appris La Presse. Il fixera lui-même le ou les taux de taxe applicables partout au Québec. Et il envisage de demander aux municipalités de percevoir cet impôt foncier.
Selon les documents obtenus par La Presse, Québec compte également remplacer les commissions scolaires par des conseils scolaires dont le tiers des membres serait des parents.
Le gouvernement a envisagé bien des scénarios pour modifier la taxation scolaire actuelle, qu'il juge désuète. Un document préparé à la toute fin du règne d'Yves Bolduc à l'Éducation démontre qu'on a même envisagé d'éliminer la taxe scolaire pour la remplacer par une augmentation de la TVQ. Mais hier, lors d'un bref entretien avec La Presse, le ministre de l'Éducation, François Blais, a indiqué que cette avenue ne fait plus partie des discussions. «Il y aura probablement maintien d'une taxe foncière», a-t-il ajouté.
Les commissions scolaires perdront leur pouvoir de taxation, comme l'indiquent d'ailleurs les documents obtenus. Le gouvernement se chargera de déterminer le taux de la taxe. Ce sera un taux pour tout le Québec ou alors un taux par région. La décision n'est pas encore prise à ce sujet, a dit M. Blais.
Le ministre a fait valoir que la taxation scolaire est encadrée depuis longtemps par le gouvernement. Les commissions scolaires ont gardé «une marge de manoeuvre», mais «on va fermer ça complètement». «Ça se fait, semble-t-il, en Ontario, où la taxe scolaire est complètement paramétrée par le gouvernement», a-t-il soutenu.
Québec envisage de demander aux municipalités, qui prélèvent déjà un impôt foncier, de percevoir la taxe scolaire. Les contribuables recevraient donc un seul compte de taxes. «C'est l'une des possibilités. Je suis très prudent parce qu'on n'a pas négocié avec les municipalités encore», a affirmé François Blais.
Principe démocratique
Le retrait du pouvoir de taxation aux commissions scolaires réglera un autre dossier, épineux. Avec l'abolition des élections scolaires que le ministre a confirmée au congrès de la Fédération des commissions scolaires du Québec vendredi, des voix se sont élevées pour rappeler le principe démocratique selon lequel il ne peut y avoir de taxation sans représentation («no taxation without representation»). Comme le gouvernement se chargera lui-même de la taxation au lieu des commissions scolaires, ce principe est respecté même s'il n'y aura plus d'élections scolaires.
Des conseils scolaires
Jusqu'ici, François Blais a donné peu de précisions sur le nouveau modèle de gouvernance qu'il veut mettre en place.
Or, La Presse a obtenu le scénario que le gouvernement étudie depuis quelques mois déjà, scénario qui circule au Conseil exécutif, le ministère du premier ministre.
Québec veut ainsi créer des conseils scolaires en lieu et place des commissions scolaires. Ces conseils seraient composés de 15 membres chacun.
Cinq postes seraient réservés aux parents. Ils seraient choisis parmi le comité de parents, dont les membres - un par école - sont élus à l'assemblée générale des parents, comme le veut la formule actuelle.
Parmi les cinq membres, il y aurait trois représentants du comité de parents et deux représentants du comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage (EHDAA).
Québec prévoit également réserver une place au sein du conseil scolaire à un représentant du monde municipal. Les élus des municipalités qui se trouvent sur le territoire du conseil scolaire choisiraient parmi eux ce représentant.
Il y aurait aussi quatre membres provenant des milieux communautaire ou économique. Ils seraient élus par les conseils d'établissement des écoles.
Ces mêmes conseils nommeraient les trois représentants des établissements: un directeur d'école, un enseignant et un membre du personnel professionnel.
Enfin, deux postes seraient pourvus par cooptation. Ils seraient ainsi nommés par les autres membres du conseil scolaire.
Implication des parents
Selon les documents obtenus par La Presse, la composition envisagée des conseils scolaires met l'accent sur la démocratie participative et la participation des représentants de la communauté. Le droit constitutionnel de la minorité anglophone de gérer ses propres écoles serait respecté, fait-on valoir.
Le ministre Blais n'a voulu ni confirmer ni infirmer le scénario concernant la composition des conseils scolaires. Aucune décision n'a encore été prise, a-t-il martelé. Il s'est contenté de dire qu'il souhaite une plus grande implication des parents. À l'heure actuelle, «il y a une représentation des parents, mais, disons, comme auditeurs. Ils peuvent dire leur mot, mais ils ne peuvent pas voter. Pour eux, la grande différence, c'est qu'ils seraient des commissaires à part entière avec droit de vote», a-t-il précisé.
Il déposera l'automne prochain son projet de loi pour réformer le réseau scolaire.

En chiffres

2
milliards
Ce sont les revenus qui seront tirés de l'impôt foncier scolaire en 2015-2016, selon les estimations du ministère des Finances.
6,3 %
Augmentation attendue des revenus tirés de la taxation scolaire cette année par rapport à 2014-2015. L'impôt foncier scolaire est le revenu fiscal qui augmente le plus: 6,9% au cours de la dernière année, comparativement à 2,8% pour l'impôt des particuliers, 1,7% pour l'impôt des sociétés et 4,6% pour la TVQ.
0,2 %
Hausse du budget de l'Éducation pour 2015-2016, selon le budget Leitao

Jacques Parizeau: un indépendantiste

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Publié le 02 juin 2015 à 00h30 | Mis à jour à 06h09
Jacques Parizeau en 1987.... (PHOTO PIERRE COTE, ARCHIVES LA PRESSE)
PHOTO PIERRE COTE, ARCHIVES LA PRESSE

Jacques Parizeau en 1987.

PAUL ROY
La Presse
(Québec) Pour plusieurs, le nom de Jacques Parizeau restera à tout jamais accolé à ces quelques mots prononcés après la défaite référendaire du 30 octobre 1995 : «On a été battus, au fond, par quoi? Par l'argent puis des votes ethniques, essentiellement.»
Ce sont les mots d'un homme en colère, qui vient de perdre, par un cheveu, le combat de sa vie. Ils seront à peu près unanimement condamnés. Par ses adversaires comme par ses alliés. Dans les minutes, les jours et les années qui suivront. Et ils reviendront le hanter jusqu'à sa mort.
Il en souffrira. Le mouvement indépendantiste et le PQ aussi. En 1999, il rappellera à son biographe Pierre Duchesne que l'ex-premier ministre du Canada, Pierre Elliott Trudeau, «a fait emprisonner 500 personne pendant la crise d'Octobre». Et d'ajouter : «Moi, j'ai parlé du vote ethnique et je n'ai jamais fait emprisonner qui que ce soit. Et pourtant, qui est le vilain dans le western? C'est moi.»
Dès le lendemain du référendum, Jacques Parizeau démissionnera - il s'avérera qu'il avait de toute façon prévu quitter ses fonctions advenant une défaite. Mais rien n'y fera.
Pourtant, pour qui s'y est intéressé de plus près, la carrière de ce docteur en économie devenu politicien ne peut se résumer à une quinzaine de mots. Parce que longtemps avant de les prononcer, Jacques Parizeau avait également largement contribué à l'édification du Québec moderne.
Un élève intimidant
Né le 9 août 1930, l'aîné des trois fils de Gérard Parizeau, un assureur prospère, et de Germaine Biron, qui milita entre autres pour le droit de vote des femmes, grandit dans un milieu privilégié qui valorise l'éducation et l'implication sociale. Il fréquente les meilleurs écoles et s'avère être un élève particulièrement doué et travaillant. Dès le secondaire, à Stanislas, par son assurance et ses questions incessantes, il intimide des professeurs, apprend-on dans le premier tome - Le Croisé - 1930-1970 - de la biographie non autorisée de Pierre Duchesne. L'ouvrage, publié entre 2001 et 2004 chez Québec Amérique, comporte deux autres tomes : Le Baron - 1970-1985 et Le Régent - 1985-1995.
Dans les scouts, où il porte le surnom de Belette vibrante, il manifeste rapidement son sens de l'organisation et ses talents de meneur. En 1947, il est admis aux HEC (Hautes études commerciales), où il est vu comme un travailleur acharné qui se mêle peu aux autres. L'été suivant, il traversera le Canada sur le pouce avec un compagnon.
Après les HEC, il partira pour l'Europe parfaire sa formation. D'abord à Paris, puis à Londres, à la London School of Economics, d'où il reviendra avec un doctorat en économie et un accent «british».
De retour à Montréal en 1955, il entreprend une carrière de professeur aux HEC. En 1956, il épouse Alicja Poznanska, une intellectuelle d'origine polonaise, de trois ans son aînée.
Alice Parizeau, qui fut journaliste, criminologue et écrivaine, publiera notamment des articles dans différents journaux et magazines québécois, dont La Presse. Elle deviendra d'ailleurs souverainiste avant son mari. Le couple restera uni jusqu'à sa mort, d'un cancer, en 1990. Deux enfants naîtront de cette union : Isabelle, aujourd'hui avocate, et Bernard, médecin.
Vers la fin des années 50, Jacques Parizeau, toujours fédéraliste, admire les idées et les politiques modernes émanant du gouvernement d'Ottawa. Inversement, il réprouve le patronage et les politiques rétrogrades du gouvernement québécois de Maurice Duplessis.
Mais il s'emballe pour la Révolution tranquille, qui s'amène à Québec avec l'Équipe du tonnerre du libéral Jean Lesage, en 1960. René Lévesque est l'une des vedettes de cette équipe. Il projette de nationaliser l'électricité. Les mises en garde affluent, en provenance des milieux d'affaires et financiers, presque exclusivement anglophones à l'époque. Il demande à son entourage de lui dénicher le meilleur économiste du Québec. Jacques Parizeau étudie le dossier et rend son verdict : c'est faisable.
L'impasse
Jacques Parizeau, auquel ses complets trois pièces et son allure aristocratique vaudront le surnom de «Monsieur», conseillera les gouvernements qui se succéderont à Québec jusqu'à la fin des années soixante. Il participera à la création des principaux instruments de développement du Québec, dont la Caisse de dépôt et placement et le Régime des rentes.
En 1967, au cours d'un voyage en train vers Banff, où il doit prononcer une conférence devant la Commission d'étude sur les institutions financières, il constate l'impasse, pour le Québec, que constitue le système fédéral canadien. Il joindra le Parti québécois de René Lévesque en 1969. Battu dans Ahuntsic, aux élections de 1970, et dans Crémazie, en 1973, il sera élu dans l'Assomption en 1976.
Celui qui cumulera les ministères des Finances, du Revenu et la présidence du Conseil du Trésor est un véritable indépendantiste. Il veut un référendum dans les six mois suivant l'élection d'un gouvernement du PQ. C'est à son corps défendant qu'il se rallie à la stratégie «étapiste» préconisée par le ministre des Affaires intergouvernementales Claude Morin. Le PQ se présentera aux élections de 1976 en promettant un «bon gouvernement».
Jacques Parizeau proteste : «Je ne suis pas entré en politique pour faire un «bon gouvernement». Je suis entré en politique pour faire la souveraineté.»
En 1978, le parti fera franchir un pas de plus à l'«étapisme». Il sera décidé qu'un référendum demandera aux Québécois d'octroyer à leur gouvernement le mandat de négocier une association avec le reste du Canada. Si le Oui l'emporte, des négociations s'amorceront, qui seront suivies d'un deuxième référendum.
Ce premier mandat du Parti québécois en sera tout de même un de grande effervescence : loi 101, assurance automobile, zonage agricole. Jacques Parizeau en mène large. Exigeant avec son personnel, il a un énorme ascendant sur ses collègues ministres. On le décrit comme colérique et distant. Le style décontracté n'est pas pour lui : une photo le montre en complet cravate à une épluchette de blé d'Inde! À son bureau, les hommes doivent porter veston et cravate. Et pour les femmes, la jupe est de rigueur. En Chambre, il est redoutable : il possède ses dossiers sur le bout des doigts et sait bien les défendre. En 1979, il créera le Régime d'épargne actions (RÉA), qui sera salué par plusieurs comme «un coup de génie».
Cachez cet indépendantiste
Lors de la campagne référendaire de 1980, on essaie de cacher cet indépendantiste tonitruant pour ne pas apeurer la population. En 2000, il racontera à son biographe Pierre Duchesne : «Je suis considéré par l'entourage de René Lévesque comme assez dangereux. On a toujours peur que je fasse un esclandre. On m'envoie dans des endroits où il n'y aura que l'écho de la gazette de Sept-Îles ou de Trois-Rivières-Ouest» Le 20 mai, le verdict est impitoyable : le Oui n'obtient que 40%. Jacques Parizeau est en colère.
Mais la vie continue. Et le PQ est reporté au pouvoir le 13 avril 1981. Avec une majorité accrue. Mais l'effervescence de 1976 n'y est plus. Et les crises se succèdent : récession économique avec des pointes de chômage à 16%, affrontement avec les 300 000 syndiqués de l'État. Et crise constitutionnelle : Pierre Trudeau, redevenu premier ministre du Canada après le bref passage de Joe Clark, rapatrie de Londres la constitution canadienne contre la volonté du Québec. René Lévesque et son parti sont sans ressort, la morosité s'installe.
En 1984, les conservateurs reviennent au pouvoir à Ottawa. Brian Mulroney fait miroiter le «beau risque» au gouvernement du Québec. Lévesque met en veilleuse l'option indépendantiste. Des ministres et députés péquistes démissionnent. Parizeau est du nombre. Il retourne enseigner aux HEC. Lévesque démissionnera quelques mois plus tard.
Pierre-Marc Johnson, qui lui succède, veut troquer la souveraineté pour l'«affirmation nationale». Mais il est battu par un Robert Bourassa revenu d'exil, en 1985. Il démissionnera en 1987, quelques jours après le décès de René Lévesque.
L'effet Bouchard
Jacques Parizeau revient aux affaires comme chef du PQ. Lévesque et lui n'étaient pas des amis, mais ils se respectaient mutuellement. Interviewé par Pierre Duchesne en 2000, Jacques Parizeau décrit ainsi son arrivée à la tête du PQ :
«Je succède à une légende, à celle du père fondateur, à René Lévesque. Il faut que je me démarque clairement. Il y avait un bonhomme qui avait des intuitions absolument extraordinaires, une figure très charismatique à tous égards, avec de fausses humilités qui faisaient tout à fait Québécois un peu tapoché, victime, un peu martyr. J'avais le choix de représenter l'opposé de cela, le bourgeois sûr de lui et distant. Si Lévesque avait été moi, j'aurais été Lévesque.»
Battu par Bourassa en 1989, il est élu premier ministre en septembre 1994. Il y aura un deuxième référendum sur la souveraineté du Québec.
Mais le PQ n'a obtenu que 44% des voix aux élections. Et les sondages ne montrent guère d'enthousiasme pour la souveraineté. Lucien Bouchard, chef du Bloc québécois à Ottawa, est plus populaire que Parizeau. Il entre en scène et propose d'offrir un partenariat au Canada et de tenir deux référendums avant de faire la souveraineté, comme en 1980. Parizeau refuse, furieux.
Mais en juin, Mario Dumont, le jeune chef de l'Action démocratique du Québec, se joint aux deux leaders souverainistes. Lui aussi a ses exigences. Parizeau accepte alors de modifier sa stratégie. La question référendaire, publiée le 7 septembre 1995, offrira formellement au Canada «un nouveau partenariat économique et politique».
Le référendum aura lieu le 30 octobre. Mais la campagne du Oui débute mal. Parizeau cède alors l'avant-scène à Bouchard, plus populaire que lui. Le Oui amorce une remontée qui l'amènera à 54 000 voix de la victoire. Suivront la déclaration malheureuse du soir de la défaite, et la démission.
Rentré dans ses terres, Jacques Parizeau continuera à militer pour l'indépendance du Québec, prononçant de nombreux discours dans les cégeps et les universités, où sa popularité ne s'est jamais démentie. Il ne ménagera pas ses critiques envers son successeur - qu'il a toujours considéré comme un rival -, ce qui lui vaudra son surnom de «belle-mère».
En octobre 2006, après une cérémonie à la mémoire de Robert Bourassa, à Québec, il critiquera ainsi une déclaration de Lucien Bouchard selon laquelle les Québécois travaillent moins que les Ontariens et les Américains : «Une fois de plus, nous, les Québécois, on déçoit M. Bouchard. Une fois de plus. Et je trouve ça dommage.»
Apprenant cela, Lucien Bouchard répliquera : «M. Parizeau m'a beaucoup déçu moi-même, un soir d'octobre 1995, avec le discours qu'il a prononcé.»
Aux élections du 26 mars 2007, Lisette Lapointe, la deuxième femme de Jacques Parizeau, qui avait été son attachée de presse en 1976, et avec qui il possède un vignoble à Collioure, en France, est élue députée péquiste de Crémazie. Son mari l'appuiera en bon soldat, durant sa campagne. Avant la campagne, il avait également servi d'intermédiaire entre le chef péquiste André Boisclair et le journaliste Bernard Drainville, qui accepta d'être candidat et qui fut élu dans Marie-Victorin.
Jacques Parizeau, qui a consacré plus de 40 ans de sa vie à la souveraineté du Québec, n'aura pas vu son rêve réalisé. En 2003, il confiait à Pierre Duchesne : «Si je meurs demain, j'aimerais que l'histoire retienne que j'ai appartenu à cette vingtaine de personnes qui ont fait la Révolution tranquille. C'est le plus gros changement auquel j'ai participé.»

À DÉCOUVRIR SUR LAPRESSE.CA

« Monsieur » Parizeau, un parcours exceptionnel

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Mise à jour le mardi 2 juin 2015 à 6 h 48 HAE
Jacques Parizeau 

Décédé lundi soir, Jacques Parizeau est reconnu comme l'un des bâtisseurs du Québec moderne. Associé à la Révolution tranquille des années 1960, il devient ensuite l'une des figures de proue du mouvement souverainiste. Que retiendrez-vous de son implication politique?

Un parcours exceptionnel
M. Parizeau, fils de Gérard Parizeau, courtier d'assurance, et de Germaine Biron, est né le 9 août 1930 dans une famille aisée de Montréal.
Il étudie au Collège Stanislas, à l'École des hautes études commerciales (HEC), à l'Institut d'études politiques, à la Faculté de droit à Paris, puis à la London School of Economics, où il obtient un doctorat.
Il est ensuite professeur à HEC Montréal de 1955 à 1976, et directeur de l'Institut d'économie appliquée de cette école de 1973 à 1975.

Il est, durant les années 60, consultant pour plusieurs ministères québécois, puis conseiller économique et financier du premier ministre libéral Jean Lesage. C'est durant cette décennie qu'il participe à des réalisations d'envergure associées à la Révolution tranquille, comme la nationalisation des compagnies d'électricité et la création du régime des rentes et de la Caisse de dépôt et placement du Québec.
Un homme de conviction

En 1969, il adhère officiellement au Parti québécois par conviction. Il explique alors qu'il ne peut y avoir deux gouvernements forts dans le même pays. L'indépendance restera ensuite au centre de son action politique.
« J'aboutissais à la souveraineté, pas par émotion, pas parce que je me sentais particulièrement souverainiste, mais simplement parce que ça me paraissait une conséquence logique. »— Jacques Parizeau

Il est président du conseil exécutif du PQ de 1970 à 1973, puis candidat de ce parti défait dans Ahuntsic en 1970 et dans Crémazie en 1973.

Il est finalement élu dans l'Assomption en 1976, puis réélu en 1981. Il est, entre autres, ministre des Finances dans le cabinet Lévesque de novembre 1976 à novembre 1984 et président du Conseil du Trésor de 1976 à 1981. Il quitte ses fonctions en novembre 1984 en répudiant le « beau risque » de René Lévesque, qui est selon lui une tentative de réaménagement des rapports Québec-Canada au sein de la fédération.

Il effectue en 1985 un bref retour à l'enseignement à HEC avant de succéder à Pierre Marc Johnson, en 1988, à la tête du Parti québécois.

Aux élections de 1989, le parti se trouve de nouveau dans l'opposition. La réélection de Robert Bourassa le cantonne au rôle de chef de l'opposition officielle de novembre 1989 à juillet 1994. En 1992, il mène le camp du non à la victoire lors du référendum sur la proposition canadienne, l'accord de Charlottetown.

L'échec des ententes constitutionnelles de Meech et Charlottetown ainsi que la détérioration de l'économie du Québec favorisent son avènement au pouvoir en 1994.
« Notre tâche donc est de convaincre ces Québécois qui ont le goût et la volonté de prendre en main leur destinée qu'il n'y a qu'une façon d'être plus autonome, c'est d'être souverain. »— Jacques Parizeau, en 1994
Le saviez-vous?

Jacques Parizeau est directeur de la revue L'Actualité économique de 1955 à 1961, chroniqueur à l'hebdomadaire Québec-Presse de 1969 à 1974, puis président du conseil d'administration et éditorialiste du journal Le Jour en 1974 et en 1975. Il collabore avec leJournal de Montréal en 2014.
Espoir et déception
Dès son élection, Jacques Parizeau veut donner un nouvel élan au gouvernement. Son objectifprincipal demeure cependant la réalisation de l'indépendance du Québec. Ainsi, fidèle à son engagement, il tient un référendum le 30 octobre 1995. Cette soirée est marquée par la victoire à l'arraché du non, ainsi que des propos controversés qui feront les manchettes.
« Mes amis, c'est raté, mais pas de beaucoup. Non, non, non, et c'est réussi sur un plan. Si vous voulez, on va cesser de parler des francophones du Québec, voulez-vous? On va parler de nous, à 60 % […] C'est vrai qu'on a été battu, au fond, par quoi? Par l'argent et des votes ethniques, essentiellement. »— Jacques Parizeau

Il démissionne ensuite de son poste, après avoir passé un an, quatre mois et deux jours au pouvoir.
Il continue par la suite à faire la promotion de la souveraineté. Il publie notamment Pour un Québec souverain en 1997, Le Québec et la mondialisation : une bouteille à la mer? en 1998 etLa souveraineté du Québec hier, aujourd'hui et demain en 2009.