lundi, mars 07, 2016

Les audiences du BAPE sur le projet d'oléoduc Énergie Est s'amorcent aujourd'hui

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Publié par La Presse Canadienne le dimanche 06 mars 2016 à 19h01. Modifié par Charles Payette le lundi 07 mars 2016
Les audiences du BAPE sur le projet d'oléoduc Énergie Est s'amorcent aujourd'hui
LÉVIS, Qc - Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) tient, ce soir à Lévis, ses premières consultations sur le controversé projet d'oléoduc Énergie Est.
La commission sera présidée par Joseph Zayed, qui est responsable du champ de recherche en Prévention des risques chimiques et biologiques de l'Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) depuis 2009.

M. Zayed sera secondé de deux commissaires: Michel Germain, qui a notamment présidé des audiences du BAPE sur certains autres projets d'oléoducs, et Gisèle Grandbois, qui a agi à titre de commissaire à la commission d'enquête sur les enjeux liés à l'exploration et l'exploitation du gaz de schiste dans le shale d'Utica des basses-terres du Saint-Laurent.

Les audiences se dérouleront à la salle Desjardins du complexe Les 2 Glaces, à Lévis. Des salles de vidéoconférence sont également prévues à Laval (au Centre Embassy Plaza), à Trois-Rivières (au Musée québécois de culture populaire) et à La Pocatière (au centre Bombardier).

Le promoteur du projet, TransCanada, doit faire une présentation, lundi.

La première partie des audiences sera consacrée à l'étude d'enjeux relevant du mandat de la commission, dont les impacts potentiels sur l'approvisionnement en eau potable et des scénarios potentiels de déversement de pétrole. Les présentations seront faites par des personnes-ressources et des experts. Le BAPE espère ainsi «favoriser l'obtention d'une information de pointe sur les différents enjeux et faciliter la compréhension du dossier par le public».

La deuxième partie s'amorcera le 25 avril. C'est à compter de cette date que la commission entendra l'opinion et les suggestions de la population. Pour ce faire, les commissaires se déplaceront dans cinq villes: Montréal, Laval, Trois-Rivières, Lévis et La Pocatière.

Les commissaires devront remettre leur rapport au ministre du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, David Heurtel, en novembre.

Vendredi, la Cour supérieure a rejeté une demande d'injonction de groupes écologistes qui souhaitaient suspendre la tenue des audiences.

TransCanada n'a pas remis d'avis de projet malgré les demandes répétées du ministère de l'Environnement, qui a donc maintenu la décision de tenir des audiences limitées en attendant d'obtenir davantage de la pétrolière. Le gouvernement québécois a cependant déposé une requête en injonction pour forcer TransCanada à se conformer à la Loi sur la qualité de l'environnement, ce qui déclencherait un processus complet d'évaluation et d'examen des impacts environnementaux.

Mais cela n'empêche pas le BAPE d'aller de l'avant. L'organisme peut, en vertu de l'article 6.3 de la Loi québécoise sur la qualité de l'environnement, tenir des audiences limitées moins contraignantes généralement qualifiées de «BAPE générique».

L'oléoduc Énergie Est de TransCanada est un projet de pipeline de 4500 kilomètres qui transporterait environ 1,1 million de barils de pétrole par jour, de l'Alberta et de la Saskatchewan vers les raffineries de l'est du Canada et le terminal portuaire de Saint-Jean, au Nouveau-Brunswick.

Au Québec, la canalisation principale s'étendrait sur 625 kilomètres entre la frontière de l'Ontario et celle du Nouveau-Brunswick. La construction du terminal portuaire de Cacouna, initialement envisagée par TransCanada, ne fait plus partie du projet.